Déposée le 4 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ETERNAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SHINING HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETERNAL FRANCE domicilié(e) 80-84, avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LISCIA Jacques ETERNAL FRANCE S.A. domicilié(e) 80-84, avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.
La marque SHINING HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETERNAL FRANCE S.A - 80-84, avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 424942746
LISCIA Jacques ETERNAL FRANCE S.A. - 80-84, avenue Victor Hugo,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Gros et petit électroménager : fer à repasser. Trancheuse électrique. Soude sac. Robot ménager. Centrifugeuse. Cuiseur vapeur. Sèche-cheveux. Brosse à dents électrique. Réchaud gaz. Réchaud électrique. Four électrique. Four micro-onde. Ventilateur. Climatiseur. Chauffage. Aspirateur. Nettoyeur vapeur. Centrale vapeur. Hotte aspirante. Réfrigérateur, congélateur. Cuisinière. Machine à laver le linge. Machine à lave-vaisselle. Sèche linge. Cuiseur électrique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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